portant tarification du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/08/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "26/08/2011" du filtre Date de séance
portant tarification de l'EEP "La Ferme" à RIEDISHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/08/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer Saint-Jean de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/08/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin